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Oui, le piratage de logiciels peut faire l'objet de poursuites en vertu de l'UCMJ (Code uniforme de justice militaire). Bien qu'il n'existe pas d'article spécifique traitant directement du piratage de logiciels, celui-ci peut relever de plusieurs articles selon les circonstances. Par exemple:
* Article 81 (Insubordination) : Si un ordre était donné interdisant l’utilisation non autorisée d’un logiciel, violer cet ordre constituerait de l’insubordination.
* Article 92 (Non-respect d'un ordre ou d'un règlement) : Semblable à l’article 81, cela couvre le non-respect d’une réglementation légale concernant l’utilisation ou l’octroi de licences de logiciels.
* Article 134 (Article général) : Il s'agit d'un article général couvrant les actes préjudiciables au bon ordre et à la discipline dans les forces armées, ou les actes de nature à discréditer les forces armées. Le piratage de logiciels, notamment à grande échelle ou impliquant des données sensibles, pourrait facilement relever de cet article. Il s'agit d'un fourre-tout qui permet de poursuivre des infractions qui ne sont pas spécifiquement répertoriées ailleurs.
L’accusation devra démontrer que l’acte de piraterie a violé un ordre légal, une réglementation ou a eu un impact négatif sur le bon ordre et la discipline. La sévérité de la sanction dépend de facteurs tels que la valeur du logiciel volé, l'intention et l'étendue des dommages causés.
En bref, bien qu'il ne s'agisse pas d'un crime direct au sens de l'UCMJ, le piratage de logiciels est potentiellement passible de poursuites en vertu de plusieurs articles en fonction du contexte et des circonstances entourant l'infraction.
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